UN TERRITOIRE GRAND FORMAT LES PÔLES TERRITORIAUX LES ORGANES DE DÉCISIONS

 

UN TERRITOIRE GRAND FORMAT :

Carte CAMSMN 2020

UN TERRITOIRE : DES PÔLES TERRITORIAUX :

La communauté d'agglomération Mont Saint-Michel – Normandie est fondée autour de quatre valeurs partagées de manière unanime sur le territoire : proximité, réactivité, efficacité et continuité.
Outils au service des communes, des citoyens et des acteurs économiques, les services communautaires se doivent d’être accessibles.

 

DES PÔLES TERRITORIAUX...
Dès sa naissance, cinq pôles maillent le territoire de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel – Normandie afin d’assurer une présence au plus près des habitants et des élus.

 

...ORGANISÉS AUTOUR D'UNE BASE TERRITORIALE
Des directions thématiques de la communauté d'agglomération sont réparties sur plusieurs sites (Avranches, Brécey, Mortain-Bocage, Saint-James/Pontorson et Saint-Hilaire-du-Harcouët) appelés bases territoriales. Chaque base territoriale abrite :

 

UN VICE-PRÉSIDENT TERRITORIAL
Chargé des relations avec les Maires et les élus locaux, il porte les projets du pôle territorial à l’échelle de la collectivité. Il a également la charge de présider les conférences territoriales. Ces réunions régulières sont des instances de débat en amont sur les questions de stratégie, d’information et de présentation des politiques de la communauté d'agglomération.

 

...SECONDÉ PAR UN DIRECTEUR DE PÔLE TERRITORIAL
Le directeur de pôle territorial est le collaborateur administratif du vice-président territorial pour la préparation des discussions avec les mairies, la remontée d’information vers l’exécutif, l’animation des conférences territoriales et le pilotage de projets spécifiques.

Carte Affiliation Poles

CONSTITUTION DES PÔLES TERRITORIAUX SELON LES CHOIX FORMULÉS PAR LES COMMUNES

 

LES ORGANES DE DÉCISION :

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE se réunit environ tous les deux mois et ses séances sont ouvertes au public. Il se prononce sur les orientations stratégiques de développement et prend toutes les décisions d’ordre budgétaire. Il vote les délibérations préparées par les commissions : budget, projets, délégation de service public ...

LE BUREAU COMMUNAUTAIRE gère les délégations attribuées par le conseil communautaire. Composé du président et des 15 vice-présidents, le bureau assiste le président dans la gestion de la collectivité.

Le bureau se réunit en séance informelle ou en bureau délibératif. En effet, par délibérations du 29 juillet 2020, le conseil communautaire lui a donné des délégations permettant de délibérer sur des domaines définis. 

Le président rend compte de ces décisions prises dans le cadre de cette délégation à chaque séance de conseil communautaire. 

Il se réunit pour délibérer une fois par mois. 

 

Les élus du conseil communautaire se répartissent au sein de PLUSIEURS COMMISSIONS. Elles se réunissent régulièrement pour examiner les dossiers relatifs aux compétences de la communauté d’agglomération. Force de proposition , les commissions représentent le premier stade d’étude d’un projet. Si un projet reçoit un accueil favorable en commission, il est présenté au bureau communautaire puis soumis au vote du conseil communautaire.

Schema Fonctionnement CA MSM N

  

En savoir plus :

icone pdf [Hors-série] - Le courrier du Parlement - " Mont Saint-Michel - Normandie - un territoire attractif "

icone pdf Rapport d'activité - Année 2022

icone pdf Rapport en matière de Développement Durable - Année 2022

icone pdf Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2022

icone pdf Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2023

icone pdf Synthèse des 10 plus hautes rémunérations - Années 2018-2023

icone pdf Déclaration annuelle nomination équilibrée hommes - femmes dans l'encadrement supérieur - Année 2023

icone pdf Index de l'égalité professionnelle - Année 2023

 
 
 

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